MENTIONS LÉGALES DU SITE : Horse Racing Consulting

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du siteHorse Racing Consulting. les présentes mentions légales.

Le site Horse Racing Consulting est accessible à l’adresse suivante : https://www.horse-racing-consulting.com (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

  1. Editeur du site

Le site Horse Racing Consulting est édité par :

GOSSET Jean-Christophe

domicilié à l’adresse suivante : 240 Avenue Etienne Labrit, et immatriculé au numéro suivant : RCS de Mont de Marsan 509 996 435.

Téléphone : +(33) 6 48 11 28 69 Adresse e-mail : webmaster@dmi40.fr ci-après  » l’Éditeur « 

  1. Directeur de publication

Le Directeur de publication est :

DARIO Didier

Adresse e-mail de contact : didier.dario@horse-racing-consulting.com

ci-après  » le Directeur de publication « 

  1. Hébergeur du site

Le site Horse Racing Consulting est hébergé par : IONOS

dont le siège est situé à l’adresse suivante : 7 place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

Téléphone : 09 70 80 89 11 Adresse e-mail : contact@ionos.fr.

ci-après  » l’Hébergeur « 

  1. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site
Veuillez trouver ci-joint le devis pour la charte graphique. Horse Racing Consulting..

ci-après les  » Utilisateurs « 

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLE 4 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : webmaster@dmi40.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

Le site Horse Racing Consulting vous souhaite une excellente navigation !


Veuillez trouver ci-joint le devis pour la charte graphique. Je vous appel demain pour vous donner plus de détails.
Pour le reste, je vous propose de le faire bénévolement.
Bonne fin de journée et prenez bien soin de vous.